Gérard Danjaume


De: Gérard Danjaume
notaire honoraire
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Juridiction de proximité de Romans-sur-Isère
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000617065(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Gérard Danjaume
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Juridiction de proximité de Romans-sur-Isère
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000617065(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Danjaume (Gérard, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société Gérard Danjaume, notaire associé
notaire
notaire_residence="Saint-Vallier-sur-Rhône (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
JORFTEXT000000572468(source JORF)
cessation de fonction
05 Août 199805/08/1998
De: Danjaume (Gérard, Louis)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Vallier-sur-Rhône (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
JORFTEXT000000532069(source JORF)
nomination
02 Septembre 199402/09/1994
De: Danjaume (Gérard, Louis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Vallier-sur-Rhône (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
JORFTEXT000000532069(source JORF)
cessation de fonction
02 Septembre 199402/09/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.